Si toutes les conditions sont remplies et dans la mesure où les institutions concernées le permettent, un même projet peut bénéficier des avantages de plusieurs dispositifs financiers.
Exemple : Monsieur Dupuy qui habite Villard-de-Lans dans l’Isère décide de remplacer sa vieille chaudière au fioul par un système de chaudière à alimentation automatique aux granulés de bois (pellets). La chaudière qu’il choisit coûte 10500 €. Pour ce type d’équipement, M.Dupuy bénéficie d’une subvention forfaitaire de 2000 € de la part de la Région Rhône-Alpes, d’une autre subvention forfaitaire de 1250 € du Conseil Général de l’Isère et d’une troisième de 500 € allouée par la commune de Villard-de-Lans. De plus l’installateur lui propose au titre des CEE (certificats d’économie d’énergie) une prime de 570 €.
Confiant ses travaux à un professionnel, il bénéficie également d’une TVA à 7 % * et a droit à un crédit d’impôt de 15% de la valeur de sa chaudière, déduction faite des subventions.
Sa nouvelle chaudière lui coûte donc : (10500 – 2000 – 1250 – 500 – 570 ) = 6180 € !
Sur ces 6180 €, s’applique la déduction crédit d’impôt de 15 % pour ce type de matériel, ce qui ramène au final le coût supporté de la chaudière à 5253 € TTC.
Ça vaut la peine de bien se renseigner, non ?
Source des chiffres :www.ageden.org – Energies renouvelables en Isère
* la TVA réduite à 7% s’applique à la fourniture et à la pose des produits
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