Intoxication au monoxyde de carbone : quelles mesures préventives ?

Face à la recrudescence d'accidents dus au monoxyde de carbone enregistrée lors des grands froids des hivers 2007 et 2008, la réglementation a introduit en novembre 2008 de nouvelles mesures de prévention. Tour d'horizon.
Monoxyde de carbone

Ce n'est pas parce que l'été pointe le bout de son nez qu'il faut oublier l'hiver qui, immanquablement, surgira juste derrière. Face à la recrudescence d'accidents dus au monoxyde de carbone enregistrée lors des grands froids des hivers 2007 et 2008, la réglementation a introduit en novembre 2008 de nouvelles mesures de prévention. Tour d'horizon.

Le monoxyde de carbone, vous êtes sûr de savoir ce dont il s'agit?

Le monoxyde de carbone est un gaz incolore et inodore et très...toxique. Sa densité est voisine de l’air. Sa présence dans celui-ci résulte d’une combustion incomplète et ce quel que soit le  combustible utilisé : bois, butane, charbon, essence, fuel, gaz naturel, pétrole, propane... Sa dangerosité est  largement accentuée par sa propension à se diffuser très vite dans l’environnement.

Comment le monoxyde se répand-il chez vous?

Dans la majorité des cas, les accidents résultent :

  • De la mauvaise évacuation des produits de combustion (conduit de fumée obstrué ou mal dimensionné),
  • De l’absence de ventilation dans la pièce où est installé l’appareil (pièces calfeutrées, sorties d’air bouchées),
  • Du défaut d’entretien des appareils de chauffage et de production d’eau chaude ainsi que les inserts, poêles, cuisinières, chauffages mobiles d’appoint,
  • De la vétusté des appareils,
  • De la mauvaise utilisation de certains appareils(appareils de chauffage d’appoint utilisés en continu par exemple…),
  • De l’incompatibilité des différentes installations présentes dans un logement (exemple : foyer ouvert et chaudière).

Un décret pour prévenir les accidents

Le décret (n°2008-1231) du 27 novembre 2008, publié au JO du 29 novembre, introduit dans le code de la construction et de l’habitation de nouvelles mesures de prévention des intoxication par le monoxyde de carbone. La réglementation actuellement en vigueur prévoit déjà des mesures permettant de limiter ce risque sanitaire dans les bâtiments neufs et existants, notamment au travers de l’arrêté interministériel du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situés à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs dépendances et de l’arrêté interministériel du 22 octobre 1969 relatif aux conduits de fumées dans les logements (Reprenez votre souffle!). Ce nouveau texte vise donc à refonder la réglementation en l’élargissant aux diverses situations rencontrées et en renforçant les mesures de prévention.

Le contenu du décret

Les locaux d’habitation ou leurs dépendances abritant des appareils de chauffage et de production d’eau chaude sanitaire de moins de 70 Kw (à l’exception des appareils étanches) doivent disposer d’une entrée d’air permanente et d’un système d’évacuation des produits de combustion vers l’extérieur. Le décret prévoit également que dans les logements collectifs, les installations de VMC auxquelles sont raccordés des appareils à gaz ou à hydrocarbures liquéfiés devront être équipées d’un dispositif de sécurité collective. Cette nouvelle réglementation a pris effet dans le neuf pour les permis de construire déposés depuis le premier janvier 2009. Dans l’existant, elle s’appliquera à partir du premier juillet 2010 pour les appareils à combustion liquide ou solide. L’ensemble des mesures sera précisément décrit dans un arrêté à paraître prochainement dont votre blog préféré se fera l'écho.

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